, , , Google. . SIX Finanzinformationen. Interaktive Daten Real-Time Services, Inc. - - (BMampF Bovespa) NASDAQ, FINRA FINRA (Borsa Italiana) NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () NASDAQ OMX () (Wiener Brse) NASDAQ OMX () -, NASDAQ NYSE. , , 15 . Morgen Stern. SIX Finanzinformationen. Interaktive Daten Real-Time Services, Inc.,. Google . Google, , , : ) , ) , , , . Google, , . , Google - . ,,,,,,,, . . Google, . , Google , . , Google , . Google, , . Google . Auf, NYSE, Google, NYSE, NYSE Arca LLC NYSE MKT LLC. Auf, NYSE, NYSE Arca LLC NYSE MKT LLC, Google,,,. -. SampP Capital IQ SampP Global Market Intelligence SampP Capital IQ. (C) 2016, SampP Capital IQ..Dictionnaires de langue en ligne jas nm nom maskulin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Blue chip stock n Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. (Geschäft: große Firma) Aktion de premier ordre nf nom fminin. Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Levage nm nom maskulin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Kapitalstock n Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. (Gesamtwert der Aktien Unternehmen kann ausgeben) Kapital soziale nm nom maskulin. Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Chicken stock n Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. bouillon de volaille nm nom maskulin. Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. (Pour une sauce) bouillon trs rduit) fond de volaille nm nom masculin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Sie kochte die Karkasse mit Gemüse, um eine leckere Hühnerbrühe zu machen. Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Ding, Qualität, etc. (Tier: nicht reinrassig) (Tier) btard nm nom masculin. Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Die Zucht der Stammaktien mit reinrassigen Sorten verbessert die Qualität der Herde. Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Ding, Qualität, etc. pejorative (Person: Arbeiterklasse) petites gens nfpl nom fminin pluriel. Sutilise avec larticle dfini les. Ex. Algues Sie sind nicht in unserer Klasse, Liebling. Sie kommen aus Stammaktien. Ils ne sont pas de notre classe, trs chre. Ce sont de petites gens Bas peuple nm nom masculin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Drehen nf nom fminin Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Cette Phrase n39est pas une traduction de la Phrase originale. La royaut et la roture, a a toujours fait de beaux mariages. Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. (Finanzen: Aktie) (Finanzen) Aktion ordinaire nf nom fminin. Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Das Unternehmen gibt zwei Klassen von Eigenkapital aus: Stammaktien und Vorzugsaktien. Schuldverschreibung Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. (Finanzen: feste Zahlungen) (quivalent) Verpflichtung nf nom fminin. Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Fischbestand n Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Ding, Qualität, etc. (Bouillon mit Fisch aromatisiert) fond de poisson nm nom maskulin. Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Um eine gute bouillabaisse zu machen, beginnt man mit frischem Fischbestand. Fumet de poisson nm nom masculin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Action de croissance nf nom fminin Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Valeur davenir nf nom fminin Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Auf Lager adj Adjektiv. Beschreibt ein Substantiv oder Pronomen - zum Beispiel ein großes Mädchen, ein interessantes Buch, ein großes Haus. (Verfügbar, in Reserve) auf Lager, en magasin loc adj locution adjectivale. Groupe de mots qui servent dadjectif Se place normalement aprs le nom et reste identique au pluriel Ex. Ballon de fußball Des Ballons de Fußball disponible adj adjectif. Modifie un nom. Il est...................................... En gnral, seule la forme au masculin singulier est donne. Gießen Sie ehemalige le fminin. Auf ajoute e (ex. Petit petit e) und pour ehemaliges le pluriel. Auf ajoute s (ex. Petit petit s). Pour les formes qui sont irrgulires au fminin, celles-ci sont donnes (ex. Irrgulier, irrgulire irrgulier forme maskulin, irrgulire forme fminine) Rufen Sie den Laden an und fragen Sie sie, ob sie dieses Buch auf Lager haben. Diese Schuhe sind noch auf Lager. Appelle le magasin et demande-leur sils ont ce livre auf Lager. Ces chaussures sont toujours auf Lager. Appelle le magasin et demande-leur si ce livre est disponible Ces chaussures sont toujours disponibles. Soit par actions nf nom fminin Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Behalten Sie den Vorrat an sth v expr verbal Ausdruck. Phrase mit besonderer Bedeutung als Verb - zum Beispiel, setzen ihre Köpfe zusammen, kommen zu einem Ende. Figurative (behalten Sie den Überblick über sth) suivre vtr verbe transitif. Verunsorge qui sutilise avec un complment dobjet direkt (COD). Ex. J cris une lettre Elle ein Retrouv Sohn Chat. Behalten Sie den Vorrat an sth v expr verbal Ausdruck. Phrase mit besonderer Bedeutung als Verb - zum Beispiel, setzen ihre Köpfe zusammen, kommen zu einem Ende. Figurative (keep track of sth) dresser linventaire loc v locution verbale. Groupe de mots fonctionnant comme un verbe Ex. Faire rfrence lachen stock nnoun Bezieht sich auf Person, Ort, Ding, Qualität, etc. (Objekt der anderen amüsement) steigen nf nom fminin. Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Verriegelung und barrel adv Adverb. Beschreibt ein Verb, Adjektiv, Adverb oder Klausel - zum Beispiel kommen schnell, sehr selten, passiert jetzt, fallen. Figurativ, informell (ganz) dans sa totalit loc adv locution adverbiale. Groupe de mots qui servent dadverbe Toujours unveränderlich. Ex. Avec souplesse sans ausnahmsort loc adv locution adverbiale Groupe de mots qui servent dadverbe Toujours unveränderlich. Ex. Avec souplesse Bourse de New York nf nom fminin Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Lager disponible nm nom maskulin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Lager suivi nm nom maskulin Sutilise avec les Artikel le, l (devant une voyelle ou un h muet), un. Ex. Garon - nm Auf dira le garon ou un garon. Nicht auf Lager adj Adjektiv Beschreibt ein Substantiv oder Pronomen - zum Beispiel ein großes Mädchen, ein interessantes Buch, ein großes Haus. (Derzeit nicht im Lieferumfang) de rupture de Lager loc adj locution adjectivale. Groupe de mots qui servent dadjectif Se place normalement aprs le nom et reste identique au pluriel Ex. Ballon de fußball Der Ballons de Fußball Sorry, die CD, die du willst, ist derzeit nicht auf Lager. Cette Phrase n39est pas une traduction de la Phrase originale. Une semaine aprs sa parution, le livre tait dj en rupture de stock. Indisponible adj adjectif Modifie un nom. Il est...................................... En gnral, seule la forme au masculin singulier est donne. Gießen Sie ehemalige le fminin. Auf ajoute e (ex. Petit petit e) und pour ehemaliges le pluriel. Auf ajoute s (ex. Petit petit s). Pour les formes qui sont irrgulires au fminin, celles-ci sont donnes (ex. Irrgulier, irrgulire irrgulier forme maskulin, irrgulire forme fminine) Cette phrase n39est pas une traduction de la phrase originale. Ce produit est indisponible pour linstant. Puis adj adjectif Modifie un nom. Il est...................................... En gnral, seule la forme au masculin singulier est donne. Gießen Sie ehemalige le fminin. Auf ajoute e (ex. Petit petit e) und pour ehemaliges le pluriel. Auf ajoute s (ex. Petit petit s). Pour les formes qui sont irrgulires au fminin, celles-ci sont donnes (ex. Irrgulier, irrgulire irrgulier forme maskulin, irrgulire forme fminine) Cette phrase n39est pas une traduction de la phrase originale. Je regrette, mais ldition ancienne de ce livre est puise Nennwert Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. (Finanzen: angegebener Wert der Aktien) (Finanzen) valeur nominale des action nf nom fminin. Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Teilnahmevorzugsaktien, Teilnahmevorzugsaktien n noun. Bezieht sich auf Person, Ort, Ding, Qualität, etc. (Geschäft: mit spezifischer Dividende) Aktionen Privilegien Teilnehmer nfpl nom fminin pluriel. Sutilise avec larticle dfini les. Ex. Algues penny stock n Substantiv. Bezieht sich auf Person, Ort, Sache, Qualität, etc. US (Aktienverkäufe für weniger als 1 Dollar pro Aktie) Aktion cote en cents nf nom fminin. Sutilise avec les Artikel la, l (devant une voyelle ou un h muet), une. Ex. Fille - nf Auf dira la fille ou une fille. Avec un nom fminin, ladjectif saccorde. En gnral, auf ajoute un e ladjectif. Par beispiel, auf dira une petit e fille. Bob konzentrierte sich auf den Verkauf von Penny-Aktien an reiche Investoren. SEBI hatte einen Ausschuss für Corporate Governance unter dem Vorsitz von Shri N. R. Narayana Murthy konstituiert. Auf der Grundlage der Empfehlungen des Ausschusses und der Stellungnahmen der Öffentlichkeit wurden in § 49 des Kotierungsabkommens, eingereicht vom 26. August 2003, einige Änderungen vorgenommen. SEBI hat am 17. November 2003 eine weitere Sitzung des Ausschusses für Corporate Governance von Narayana Murthy einberufen. 2003 für die Übermittlung der Vorschläge und Vertretungen, die nach der Erteilung des vorgenannten Rundschreibens erhalten wurden. Der Ausschuss hat seither seinen Bericht an SEBI vorgelegt. Der Bericht schlägt bestimmte Änderungen in der überarbeiteten Klausel 49 vor, die vom 23. August 2003 ausgestellt wurde. Der Bericht wird im Folgenden für die Suche nach öffentlichen Äußerungen wiedergegeben. Ausgaben nach Ziffer 49 und Änderungsvorschläge Ausgabe 1 Definition des unabhängigen Direktors Bestehende Sprache Erläuterung (i) (e) zur Klausel IA Erläuterung (i): Für die Zwecke dieser Klausel bedeutet der Ausdruck unabhängiger Direktor nicht geschäftsführender Direktor der Gesellschaft Wer: a.9apart von der Vergütung der Direktoren, hat keine materiellen Vermögensbeziehungen oder Transaktionen mit dem Unternehmen, seinen Projektträgern, seinem Senior Management oder seiner Holdinggesellschaft, ihren Tochtergesellschaften und assoziierten Unternehmen, die nicht mit dem Veranstalter oder dem Management zusammenhängen Vorstandsebene oder auf einer Ebene unterhalb des Vorstandes c.9 ist in den unmittelbar vorangegangenen drei Geschäftsjahren kein Vorstand der Gesellschaft gewesen. D.9 ist kein Partner oder ein Vorstand der Abschlussprüfungsgesellschaft oder der internen Revision, die mit der Gesellschaft verbunden ist Unternehmen, und war nicht ein Partner oder eine Exekutive einer solchen Firma für die letzten drei Jahre. Dies gilt auch für Rechtsanwalts - und Beratungsunternehmen, die eine wesentliche Vereinigung mit dem Unternehmen haben. E.9 ist kein Lieferant, Dienstleister oder Kunde des Unternehmens. Dies sollte auch die Beziehungen des Vermieter-Leasingnehmers beinhalten und ist kein wesentlicher Gesellschafter der Gesellschaft, d. h. zwei Prozent oder mehr des Stimmrechtsakts. Erläuterung (i) (e) beschränkt jeden Lieferanten, Dienstleister oder Kunden des Unternehmens von einem unabhängigen Direktor im Vorstand der Gesellschaft. Diese Klausel sollte idealerweise nur Personen behandeln, die Materiallieferanten, Dienstleister oder Kunden sind und sie nicht an alle Lieferanten, Dienstleister oder Kunden weitergeben. Diese Auffassung wird ferner dadurch unterstützt, dass die Erläuterung (i) (a) einen nicht geschäftsführenden Direktor, der eine immaterielle Vermögensbeziehung oder Transaktion mit der Gesellschaft, ihren Projektträgern, ihrer Geschäftsleitung oder ihrer Holdinggesellschaft, ihren Tochtergesellschaften und der Gesellschaft hat, nicht disqualifiziert Assoziierte Unternehmen als unabhängiger Direktor. Es wird daher vorgeschlagen, dass das Wort "quot quotcraft" vor dem Lieferanten eingefügt werden soll, in der Erläuterung (i) (e) zu Klausel I. A. Überarbeitete Sprache Erläuterung (i) (e) zur Klausel IA Erläuterung (i): Für die Zwecke dieser Klausel bedeutet der Ausdruck unabhängiger Direktor nicht-geschäftsführender Direktor der Gesellschaft, die: a.9apart von der Empfangsvergütung, hat nicht Nach Ansicht des Vorstandes wesentliche Vermögensbeziehungen oder Geschäfte mit der Gesellschaft, ihren Projektträgern, ihrer Geschäftsleitung oder ihrer Holdinggesellschaft, ihren Tochtergesellschaften und assoziierten Unternehmen, die im Urteil des Vorstandes die Unabhängigkeit des Urteils des Direktors beeinträchtigen können .9 ist nicht mit den Projektträgern oder dem Management auf Vorstandsebene oder auf einer Ebene unterhalb des Vorstandes verknüpft worden.9 ist in den unmittelbar vorangegangenen drei Geschäftsjahren kein Vorstandsmitglied der Gesellschaft gewesen. D.9 ist kein Partner oder Vorstandsmitglied der Abschlussprüfungsgesellschaft Oder die interne Revision, die mit der Gesellschaft verbunden ist, und war nicht ein Partner oder eine Führungskraft einer solchen Firma für die letzten drei Jahre. Dies gilt auch für Rechtsanwalts - und Beratungsunternehmen, die eine wesentliche Vereinigung mit dem Unternehmen haben. E.9 ist nach Ansicht des Vorstandes kein materieller Lieferant, Dienstleister oder Kunde der Gesellschaft, der im Urteil des Vorstandes die Unabhängigkeit des Urteils des Direktoriums beeinträchtigen kann. Dies sollte auch die Beziehungen des Vermieter-Leasingnehmers beinhalten und ist kein wesentlicher Gesellschafter der Gesellschaft, d. h. zwei Prozent oder mehr des Stimmrechtsakts. Für die Zwecke dieser Klausel: Assoziierte Gesellschaft ist eine Gesellschaft, die ein quotalociatequot im Sinne des Rechnungslegungsstandards (AS) 23 ist, quotAccounting für Anteile an assoziierten Unternehmen im Konzernabschluss, ausgegeben vom Institut für Wirtschaftsprüfer von Indien Haben die in der Erläuterung zur Klausel VII (E) vorgeschriebene Bedeutung, wie es in § 2 Abs. 41 und § 6 des Gesellschaftsgesetzes, 1956, bestimmt ist. Isue 2 Definition der unabhängigen DirektorinInstitutionelle DirektorInnen Bestehende Sprache Erläuterung (ii ) Zur Klausel IA Erläuterung (ii). Institutionelle Direktoren in den Verwaltungsräten gelten als unabhängige Direktoren, ob es sich bei dem Institut um eine Investitionseinrichtung oder eine Kreditinstitut handelt. Die Erklärung macht nicht deutlich, dass selbst ein institutioneller Direktor, um als unabhängig angesehen zu werden, die in den Klauseln (a) bis (f) festgelegten Prüfungen zu erfüllen. Es ist auch notwendig zu klären, dass institutionelle Direktoren die gleichen Rechte haben, Pflichten und Pflichten wie jedes andere Vorstandsmitglied. Überarbeitete Sprache Erläuterung (ii) zur Klausel IA Es gibt keine Nominee-Direktoren. Wenn ein Organ einen Direktor im Verwaltungsrat benennen möchte, sollte diese Ernennung von den Aktionären erfolgen. Ein institutioneller Direktor der Gesellschaftsmitglieder gilt als unabhängiger Direktor, sofern er nicht die Voraussetzungen einer der Klauseln erfüllt (a ) Bis (f) aufgeführt. Ein institutioneller Direktor hat die gleichen Rechte, Pflichten und Pflichten wie andere Mitglieder des Vorstandes und nach dem Gesellschaftsgesetz von 1956 und dem Kotierungsreglement vorgeschrieben. Mit der Regierung der öffentlichen Hand sind Ähnlich gewählt9 und unterliegen denselben Verantwortlichkeiten und Verbindlichkeiten wie andere Direktoren. Ausgabe 3 Vergütung an nicht geschäftsführende Direktoren Bestehende Sprache Klauseln IB (i), IB (ii) und IC (ii) Satz IB (i) Alle Vergütungen, die an nicht geschäftsführende Direktoren gezahlt werden, werden vom Verwaltungsrat festgelegt und sind Von den Aktionären in der Hauptversammlung genehmigt. Für die Höchstzahl der Aktienoptionen, die für nicht geschäftsführende Direktoren in einem Geschäftsjahr und insgesamt gewährt werden können, werden Limite festgelegt. Die Aktienoptionen, die den nicht geschäftsführenden Direktoren gewährt werden, bestehen nach Ablauf einer Frist von mindestens einem Jahr ab dem Zeitpunkt, zu dem die nicht geschäftsführenden Direktoren aus dem Vorstand der Gesellschaft ausgeschieden sind. Klauseln IB (ii) und IC (ii) Die Erwägungen hinsichtlich der Vergütung, die an einen unabhängigen Direktor gezahlt wird, sind dieselben wie diejenigen, die für einen nicht geschäftsführenden Direktor gelten. Es wird empfohlen, eine Klarstellung hinzuzufügen, um zu erklären, dass die nicht geschäftsführenden Direktoren unabhängig sind Direktor. Damit wird Klarheit in der Zeichnung gewährleistet. Als Ergebnis davon werden die Klauseln I. B (ii) und I. C (ii) überflüssig und sollten gestrichen werden. Überarbeitete Sprache Klauseln IB (i), IB (ii) und IC (ii) 49 IB (i) Alle Vergütungen, die an nicht geschäftsführende Direktoren einschließlich unabhängiger Direktoren gezahlt werden, werden vom Verwaltungsrat festgelegt und von den Aktionären vereinbart In der Hauptversammlung Für die Höchstzahl der Aktienoptionen, die an nicht geschäftsführende Direktoren, einschließlich unabhängiger Direktoren, in jedem Geschäftsjahr und insgesamt gewährt werden können, werden Limite festgelegt. Die Aktienoptionen, die den nicht geschäftsführenden Direktoren einschließlich unabhängiger Direktoren gewährt werden, werden nach Ablauf eines Zeitraums von mindestens einem Jahr ab dem Tag der Gewährung der Aktienoptionen ausgeübt. Diese Anforderung gilt prospektiv für alle neuen Optionszuschüsse, die nach dem Inkrafttreten dieses Rundschreibens vorgenommen wurden. Klauseln IB (ii) und IC (ii) Ausgabe 4 Verantwortung der unabhängigen Direktoren Bestehende Sprache Klausel IC (i) IC (i) 9Inabhängiger Direktor überprüft jedoch regelmäßig die von der Gesellschaft erstellten gesetzlichen Compliance-Berichte sowie die von der Gesellschaft getroffenen Maßnahmen Heilen Sie sich. Im Falle eines Verfahrens gegen einen unabhängigen Direktor im Zusammenhang mit den Angelegenheiten des Unternehmens ist die Verteidigung nicht zulässig, weil der unabhängige Direktor dieser Verantwortung nicht bekannt war. Der Vorstand als Ganzes sollte die Verantwortung haben, regelmäßig die von der Gesellschaft erstellten gesetzlichen Compliance-Berichte zu überprüfen und die Schritte zu unternehmen, um alle Fälle von Verstößen zu beheben. Ein Direktor ist ein Beamter der Gesellschaft und der Begriff "quotofficer", der in defaultquot ist, wurde bereits in § 2 Abs. 31 und § 5 des Gesellschaftsgesetzes von 1956 definiert. Daher ist es nicht erforderlich, in dieser Hinsicht weitere Bestimmungen zu treffen und Der zweite Satz zur Klausel I (C) (i) kann gestrichen werden. Überarbeitete Sprache Klausel I. C (i) 49 I C (i) 9Der Verwaltungsrat prüft regelmäßig die von der Gesellschaft erstellten gesetzlichen Compliance-Berichte sowie die von der Gesellschaft getroffenen Schritte, um Fälle von Verstößen zu heilen. Ausgabe 5 Änderung der Vorstandsverfahren Bestehende Sprache Klausel I. D (iii) I. D (iii) 9Weiter nur die drei Ausschüsse, Der Prüfungsausschuss, der Beschwerdeausschuss und der Vergütungsausschuss sind zu diesem Zweck in Betracht gezogen worden. Es besteht derzeit ein Mangel an unabhängigen Direktoren. Das Gesellschaftsgesetz, 1956 schreibt in § 277 vor, dass eine Person nicht mehr als 15 Vorstände halten kann und § 278 sieht vor, dass bei der Prüfung der Grenze die Direktoren als Stellvertreter ausgeschlossen werden sollten, während die Klausel die Mitgliedschaft des Ausschusses auf 10 beschränkt. Daher sind unabhängige Direktoren Wer sonst bereit wäre, in solchen Ausschüssen zu dienen, ist nicht in der Lage, dies zu tun. Die Bildung eines Vergütungsausschusses ist nicht zwingend und trifft sich nur gelegentlich. Es wird daher vorgeschlagen, dass für die Zwecke der Berechnung der Grenze nur der Prüfungsausschuss und der Beschwerdeausschuss der Aktionäre gezählt werden sollten. Überarbeitete Sprache Klausel I. D (iii) I. D (iii) 9Weiter nur zwei Ausschüsse, Der Prüfungsausschuss und der Beschwerdeausschuss der Anteilseigner werden zu diesem Zweck in Betracht gezogen. Ausgabe 6 Amtszeit der nicht geschäftsführenden Direktoren Bestehende Sprache Klausel IF (i) IF (i) 9Person ist für das Amt des nicht geschäftsführenden Direktors berechtigt, solange die Amtszeit nicht mehr als neun Jahre in drei Längen von drei Jahren beträgt Jahre, die ständig laufen. Die vorhandene Sprache in Ziffer I. F (i) würde verlangen, dass kein Nicht-Ganzzeit-Direktor als Direktor über einen Zeitraum von drei aufeinanderfolgenden Bedingungen von jeweils drei Jahren, d. H. Insgesamt neun Jahren, weitergehen kann. Dies kann zu praktischen Problemen führen, da es verhindern kann, dass Veranstalter und Direktoren ihre Interessen daran hindern, an Bord zu bleiben, auch wenn die Projektträgerinvestitionen in das Unternehmen weitergehen. Es kann auch die Fortsetzung des Vorstands von anderen Personen verhindern, die als Vorstandsmitglied einen bedeutenden Beitrag leisten können und deren Fortbestand im Vorstand im Interesse der Gesellschaft liegen kann. Es kann jedoch argumentiert werden, dass eine lange Assoziation mit dem Unternehmen als die Unabhängigkeit eines Regisseurs beeinträchtigt werden kann. Es kann daher vorgesehen sein, dass er, wenn ein Einzelner über die vorgeschriebene Laufzeit von neun Jahren hinausgeht, nicht mehr als unabhängiger Direktor angesehen wird. Es ist auch notwendig, dass diese Bestimmung vorausschauend gemacht wird, d. h. sie sollte für einen Zeitraum von neun Jahren in der Gesamtheit gelten, wobei diese Frist beginnt oder nach dem Zeitpunkt, zu dem die geänderte Klausel 49 in Kraft tritt. Es ist daher erforderlich, dass diese Klausel wie folgt geändert wird: Überarbeitete Sprache Klausel IF (i) IF (i) 9A Direktor gilt nur als unabhängiger Direktor, solange seine Amtszeit im Vorstand nicht mehr übersteigt, Eine Periode von neun Jahren, die als am Beginn des Datums, an dem dieses Rundschreiben in Kraft tritt, oder das Datum seiner ersten Ernennung zum Direktor, je nachdem, welcher Zeitpunkt später liegt, zu betrachten ist. Nach Ablauf dieser Frist kann der Direktor weiterhin Mitglied des Vorstandes sein und nach Ablauf seiner Amtszeit zur Wiederbestellung berechtigt sein, aber er gilt nicht als selbständiger Direktor. Ausgabe 7 Voraussetzungen für Prüfungsausschüsse Bestehende Sprache Klausel II. A (iv) II. A (iv) 9Der Vorsitzende ist bei der Hauptversammlung anwesend, um die Anfragen der Aktionäre zu beantworten. Es ist nicht sinnvoll, dass der Vorsitzende des Prüfungsausschusses anwesend ist An allen jährlichen Hauptversammlungen, um aus anderen Gründen, einschließlich Reisen, Krankheit usw., zu antworten, ist es daher empfehlenswert, dass in seiner Abwesenheit ein anderes Mitglied des Prüfungsausschusses, der ein unabhängiger Direktor ist, anwesend sein kann, um Aktionärsfragen zu beantworten . Überarbeitete Sprache Klausel II. A (iv) II. A (iv) 9Der Vorsitzende des Prüfungsausschusses oder in dessen Abwesenheit ist ein Bevollmächtigter des Prüfungsausschusses, der ein unabhängiger Direktor ist, bei der Hauptversammlung anwesend, um die Anfragen der Aktionäre zu beantworten Ausgabe 8 Sitzung des Prüfungsausschusses Klausel II. B II. B9Der Prüfungsausschuss tritt mindestens dreimal jährlich zusammen. Eine Sitzung findet vor Abschluss des Jahresabschlusses und einer alle sechs Monate statt. Das Quorum ist entweder zwei Mitglieder oder ein Drittel der Mitglieder des Prüfungsausschusses, je nachdem, welcher Wert höher ist, und mindestens zwei unabhängige Direktoren. Klausel II. D (i) verlangt, dass der Prüfungsausschuss eine Aufsicht über die Offenlegung von Finanzinformationen haben sollte. Ein börsennotiertes Unternehmen ist verpflichtet, vierteljährliche Finanzergebnisse und Jahresabschlüsse zu veröffentlichen. Es ist daher notwendig, dass sich der Prüfungsausschuss mindestens viermal in einem Jahr treffen sollte. II. B9Der Prüfungsausschuss sollte mindestens viermal in einem Jahr zusammenkommen und nicht mehr als vier Monate vergehen zwischen zwei Sitzungen. Das Quorum ist entweder zwei Mitglieder oder ein Drittel der Mitglieder des Prüfungsausschusses, je nachdem, welcher Betrag größer ist, aber es sollten mindestens zwei unabhängige Mitglieder anwesend sein. Ausgabe 9 Rolle des Prüfungsausschusses Bestehende Sprache Klausel II. D (i) Die Rolle des Prüfungsausschusses umfasst folgendes: Aufsicht über den Rechnungslegungsprozess der Gesellschaft und die Offenlegung der Finanzinformationen, um sicherzustellen, dass der Jahresabschluss korrekt ist, Ausreichende und glaubwürdige. Empfehlung der Ernennung und Abberufung des Abschlussprüfers, die Festlegung der Prüfungsgebühr und auch die Genehmigung für die Zahlung für alle anderen Dienstleistungen. Bewertung mit dem Management der Jahresabschluss vor der Vorlage an den Vorstand, die sich vor allem auf Änderungen der Bilanzierungs - und Bewertungsmethoden konzentriert. Wesentliche Rechnungslegungsbuchungen auf der Grundlage der Ausübung des Urteils durch das Management. Qualifizierungen im Entwurf des Prüfungsberichts. Signifikante Anpassungen, die sich aus dem Audit ergeben. Die laufende Annahme Annahmeverpflichtung mit Rechnungslegung Standardvereinbarung mit Börsen und gesetzlichen Anforderungen in Bezug auf JahresabschlüsseAnder Beziehungen zu nahestehenden Personen Berichten mit der Verwaltung, extern und intern Auditoren, die Angemessenheit der internen Kontrollsysteme. Überprüfung der Angemessenheit der internen Revision, einschließlich der Struktur der internen Revision, Personal und Seniorität der offiziellen Überschrift der Abteilung, Berichterstattung Struktur Abdeckung und Häufigkeit der internen Audit. Discussion mit internen Auditoren jeder Signifikante Erkenntnisse und Follow-up auf. Bewertung der Ergebnisse der internen Untersuchungen durch die interne Prüfer in Angelegenheiten, in denen es Verdacht auf Betrug oder Unregelmäßigkeiten oder ein Versagen von internen Kontrollsystemen von materieller Natur und Berichterstattung der Angelegenheit an die Tafel. Discussion mit externen Auditoren vor der Prüfung beginnt über die Art und Umfang der Prüfung sowie Post-Audit-Diskussion, um alle Bereiche der Besorgnis zu ermitteln. Reviewing der Unternehmen Finanz-und Risikomanagement-Richtlinien. Um die Gründe für wesentliche Ausfälle in der Zahlung an die Einleger, Schuldverschreibung zu suchen Inhabern, Aktionären (im Falle der Nichtzahlung von deklarierten Dividenden) und Gläubigern. Erläuterung (i): Der Begriff der nahestehenden Personengeschäfte hat die gleiche Bedeutung wie im Rechnungslegungsstandard 18, Beziehungen zu nahestehenden Unternehmen und Personen, die vom Institut für Wirtschaftsprüfer ausgestellt wurden Von Indien Erläuterung (ii): Hat die Gesellschaft einen Prüfungsausschuss gemäß der Gesellschaftsgesetzgebung eingerichtet, so verpflichtet sich das Prüfungsausschuss, dass der Prüfungsausschuss über solche Zusatzfunktionen verfügt, wie sie im Kotierungsvertrag enthalten sind. § 217 Abs. 2 AA des Gesellschaftsgesetzes von 1956 verlangt, dass der Bericht der Vorstände eine Verwaltungsratsvereinbarung enthält, die viele der in dieser Klausel enthaltenen Posten enthält. Um die Konsistenz zu gewährleisten, ist es notwendig, einige der Klauseln neu zu definieren. Überarbeitete Sprache Klausel II. D (i) Die Rolle des Prüfungsausschusses umfasst folgendes: Aufsicht über den Rechnungslegungsprozess der Gesellschaft und die Offenlegung der Finanzinformationen, um sicherzustellen, dass der Jahresabschluss korrekt, ausreichend und glaubwürdig ist Vorstand, die Ernennung, die Wiederbestellung und gegebenenfalls die Ersetzung oder Abberufung des Abschlussprüfers und die Fixierung der Prüfungsgebühren. Preis der Zahlung an die Abschlussprüfer für sonstige von den Abschlussprüfern erbrachte Leistungen. Der Jahresabschluss vor der Vorlage an den Vorstand zur Genehmigung unter besonderer Bezugnahme auf: Angelegenheiten, die in die Verwaltungsratsvereinbarung aufgenommen werden müssen, um in den Bericht des Boards gemäß Ziffer 2AA des § 217 AktG aufgenommen zu werden, Alle in den Rechnungslegungsgrundsätzen und - praktiken sowie die Gründe für die gleichen Major-Buchhaltungsbuchungen mit Schätzungen auf der Grundlage der Ausübung des Urteils durch das ManagementSignifikante Anpassungen in den Abschlüssen, die sich aus den Prüfungsergebnissen ergeben, in Übereinstimmung mit der Auflistung und den sonstigen gesetzlichen Anforderungen in Bezug auf die AbschlüsseDie Offenlegung von Geschäften mit nahestehenden PersonenQualifikationen Im Entwurf des Prüfungsberichts. Bewertung, mit dem Management, die vierteljährlichen Abschlüsse vor der Vorlage an den Vorstand für die GenehmigungBericht, mit dem Management, externe und interne Auditoren, Angemessenheit der internen Kontrollsysteme. Bewertung der Angemessenheit der internen Revision Funktion, einschließlich der Struktur der internen Revision, Personal und Seniorität der offiziellen Überschrift der Abteilung, Berichterstattung Struktur Abdeckung und Häufigkeit der internen Audit. Discussion mit internen Auditoren alle signifikanten Erkenntnisse und Follow-up dort auf. Bewertung der Ergebnisse der internen Untersuchungen durch die interne Prüfer In Angelegenheiten, in denen ein Betrug oder eine Unregelmäßigkeit oder ein Versagen von internen Kontrollsystemen von materieller Natur vorliegt und die Angelegenheit an den Vorstand berichtet. Diskussion mit externen Prüfern vor der Prüfung beginnt mit der Art und dem Umfang der Prüfung sowie der Nachprüfungsdiskussion Ermitteln Sie alle Bereiche der Besorgnis. Reviewing der Unternehmen Finanz-und Risikomanagement-Richtlinien. Um die Gründe für wesentliche Ausfälle in der Zahlung an die Einleger, Schuldner Inhaber, Aktionäre (im Falle der Nichtzahlung von deklarierten Dividenden) und Gläubiger. Explikation (i ): Der Begriff der nahestehenden Personengeschäfte hat die gleiche Bedeutung wie im Rechnungslegungsstandard 18, Beziehungen zu nahestehenden Unternehmen und Personen, die vom Institut für Wirtschaftsprüfer in Indien ausgestellt wurden. Erläuterung (ii): Hat die Gesellschaft einen Prüfungsausschuss gemäß der Gesellschaftsgesetzgebung eingerichtet, so verpflichtet sich das Prüfungsausschuss, dass der Prüfungsausschuss über solche Zusatzfunktionen verfügt, wie sie im Kotierungsvertrag enthalten sind. Klausel II. E.5 wird überflüssig und sollte daher gestrichen werden. Ausgabe 10 Überprüfung der Informationen durch den Prüfungsausschuss Bestehende Sprache Klausel II. E (E) Überprüfung der Informationen durch den Prüfungsausschuss (i) Der Prüfungsausschuss überprüft zwingend die folgenden Angaben: Jahresabschluss und Entwurf des Prüfungsberichts einschließlich der vierteljährlichen Halbjahresfinanzinformationen Diskussion und Analyse der finanziellen Lage und der ErtragslageReports im Zusammenhang mit der Einhaltung von Gesetzen und dem RisikomanagementManagementbriefe Briefe von internen Kontrollschwächen, die von gesetzlichen internen Prüfern ausgestellt werden, undRecords von Beziehungen zu nahestehenden Personen. Die Ernennung, Abberufung und die Vergütung des Hauptinternen Auditors ist Gegenstand der Unterlagen Überprüfung durch den Prüfungsausschuss Die Anforderung in Unterabsatz 1 ist bereits in der Klausel-ID abgedeckt und sollte gelöscht werden. Es ist nicht praktikabel, dass die Prüfungsausschüsse die Aufzeichnungen über Transaktionen mit nahestehenden Personen überprüfen. Es sollte ausreichen, wenn das Management vor dem Prüfungsausschuss für die Überprüfung, eine Erklärung über wesentliche Transaktionen mit nahestehenden Personen und gibt Einzelheiten über Transaktionen mit nahestehenden Personen, die nicht auf der Grundlage der Waffenbasis mit Gründen für die gleiche sind. Ziffer VII sieht vor, dass die Risikomanagementverfahren vom Vorstand geprüft werden sollten. Daher ist es nicht erforderlich, dass der Prüfungsausschuss diese Prüfung durchführt. Überarbeitete Sprache Klausel II. E II (E) Überprüfung der Informationen durch den Prüfungsausschuss (i) Der Prüfungsausschuss überprüft zwingend die folgenden Informationen: Managementdiskussion und Analyse der finanziellen Lage und der Ergebnisse der GeschäftstätigkeitStatement der wesentlichen Transaktionen mit nahestehenden Personen (im Sinne der Prüfungsausschuss), eingereicht von ManagementManagement Briefe Briefe von internen Kontrollschwächen, die von den externen Rechnungsprüfern ausgestellt werden. Interne Prüfungsberichte über interne Kontrollschwächen und die Ernennung, Abberufung und Vergütung des Hauptinternen Auditors werden vom Prüfungsausschuss überprüft Prüfungsberichte und - qualifikationen Bestehende Sprache Klausel III. A AVBereicht der Buchhaltungsbearbeitung Falls eine andere Behandlung als die in einer Rechnungslegungsstandards vorgeschriebenen befolgt ist, rechtfertigt das Management, warum sie glauben, dass diese alternative Behandlung repräsentativ für die unterstrichenen Geschäftsvorgänge ist. Das Management soll auch in der Fußnote des Jahresabschlusses die Alternative zur Rechnungslegung klar erklären. Wenn ein Rechnungslegungsstandard nicht eingehalten wird, ist der Abschlussprüfer verpflichtet, diese Tatsache anzugeben und seinen Bericht zu qualifizieren. Was vorgeschlagen wird, ist darüber hinaus, dass das Management eine Erläuterung in einer Notiz des Jahresabschlusses über die Tatsache vorlegt, dass ein Rechnungslegungsstandard nicht eingehalten wird und der Grund für die Abreise ist. Die Sprache in der Klausel bringt das nicht heraus. Da dies eine Frage der Offenlegung ist, wäre es sinnvoller, diese Klausel zu streichen und eine geänderte Klausel nach Ziffer VII als Unterklausel (AA) einzubeziehen. Überarbeitete Sprache Klausel VII. AA AA.9Veröffentlichung der Buchhaltungsbehandlung Wo bei der Vorbereitung der finanziellen Aussagen, eine Behandlung, die sich von der in einem Rechnungslegungsstandard vorgeschriebenen abweicht, wurde in der Jahresrechnung zusammengefasst, zusammen mit der Geschäftsleitung erklärt, warum sie glaubt, dass eine solche alternative Behandlung repräsentativer ist für den wahren und fairen Blick auf die Unterstrichenen Geschäftsvorfall. Ausgabe 12 Whistle Blower Policy Bestehende Sprache Klausel IV. A (A) Interne Politik für den Zugang zu Prüfungsausschüssen: Personen, die eine unethische oder unsachgemäße Praxis (nicht unbedingt eine Rechtsverletzung) beachten, können sich dem Prüfungsausschuss nähern, ohne sie unverzüglich zu informieren Die Aufsichtsbehörden ergreifen Maßnahmen, um sicherzustellen, dass dieses Zugangsrecht allen Mitarbeitern durch interne Rundschreiben usw. mitgeteilt wird. Die Beschäftigungs - und sonstige Personalpolitik der Gesellschaft enthält Bestimmungen, die den Pfiffgebläsen vor unlauterer Kündigung und anderen unlauteren, nachträglichen Beschäftigungspraktiken schützen Dass es keinen Personalzugang zum Prüfungsausschuss der Gesellschaft (in Bezug auf Angelegenheiten mit angeblichem Fehlverhalten) verweigert hat und dass es Schutz gewährt hat, um Gebläse von unlauterer Kündigung und anderen unlauteren oder nachteiligen Beschäftigungspraktiken zu pfeifen Teil des Vorstandsberichts über Corporate Governance, der zusammen mit dem Jahresbericht erstellt und vorgelegt werden muss. Die Ernennung, Abberufung und Vergütung des Hauptinternen Auditors unterliegt der Prüfung durch den Prüfungsausschuss. Die Absicht dieser Klausel Ist das Management ein Mechanismus für die Mitarbeiter zu berichten Bedenken über unethische Verhalten, tatsächliche oder vermutete Betrug oder Verletzung des Unternehmens Verhaltenskodex oder Ethik Politik. Die genauen Einzelheiten eines solchen Mechanismus sollten jedem Unternehmen über den Verwaltungsrat überlassen werden, um zu entscheiden, aber die Existenz und die Umsetzung müssen vom Prüfungsausschuss überprüft werden. Der Mechanismus muss über ausreichende Vorkehrungen verfügen, um sicherzustellen, dass es keine Opfer von Arbeitnehmern gibt, die dieses Verfahren in Anspruch nehmen. Die Klausel kann entsprechend umgerechnet werden. Überarbeitete Sprache Klausel IV. A Das Unternehmen wird einen Mechanismus für die Mitarbeiter zu berichten, um die Management-Bedenken über unethische Verhalten, tatsächlichen oder mutmaßlichen Betrug oder Verletzung der Gesellschaft Verhaltenskodex oder Ethik Politik zu berichten. Der Mechanismus muss für angemessene Schutzmaßnahmen gegen die Viktimisierung von Mitarbeiter, die den Mechanismus in Anspruch nehmen. Der Mechanismus muss auch, wo Senior Management beteiligt ist, direkten Zugang zu den Vorsitzenden des Prüfungsausschusses. Die Existenz des Mechanismus muss angemessen in der Organisation kommuniziert werden. Der Prüfungsausschuss muss regelmäßig überprüfen die Existenz Und die Funktionsweise des Mechanismus. Ersatz 13 Löschung der redundanten Klausel im internen Audit Bestehende Sprache Klausel IV. A (v) IV. A (v) 9Die Ernennung, Abberufung und die Vergütung des Hauptinternen Auditors unterliegt der Überprüfung durch die Prüfungsausschuss. Klausel IV. A (v) Umgang mit dem Prüfungsausschuss Überprüfung der Ernennung, Abberufung und Bedingungen der Vergütung des Hauptinternen Auditors sollte gestrichen werden, da dies eine Wiederholung der Klausel II. E.6 der Klausel 49 ist. Dies stellt die Abwesenheit von Redundante Sprache. Überarbeitete Sprache Klausel IV. A (v) Klausel IV. A (v) sollte gestrichen werden. Ausgabe 14 Tochtergesellschaften Bestehende Sprache Klausel V i.9Das Unternehmen ist damit einverstanden, dass für die Zusammensetzung des Verwaltungsrates der Holdinggesellschaften Bestimmungen über die Zusammensetzung des Verwaltungsrates der Gesell - schaft anzuwenden sind Im Verwaltungsrat der Holding ist ein Direktor des Verwaltungsrates der Tochtergesellschaft. Iii.9Der Prüfungsausschuss der Holdinggesellschaft prüft auch den Jahresabschluss, insbesondere die von der Tochtergesellschaft getätigten Investitionen. Iv.9Die Protokolle der Vorstandssitzungen der Tochtergesellschaft werden in der Vorstandssitzung der Holding zur Überprüfung vorgelegt. V.9Der Vorstandsbericht der Holdinggesellschaft sollte angeben, dass sie auch die Angelegenheiten der Tochtergesellschaft überprüft haben. Es wurde darauf hingewiesen, dass die Umsetzung dieser Klausel die folgenden praktischen Schwierigkeiten verursachen kann: Die Tochtergesellschaften sind oft von geringer Größe und es kann zu schwierig sein, wenn alle Bestimmungen über die Zusammensetzung des Vorstandes für eine Holdinggesellschaft anwendbar sind Jede Tochtergesellschaft. Es kann auch Schwierigkeiten bei der Anwendung dieser Klausel auf Joint Ventures geben, wenn die Zusammensetzung des Vorstandes durch die Joint-Venture-Vereinbarung bestimmt werden kann. Wo es eine große Anzahl von Tochtergesellschaften gibt, können unabhängige Direktoren im Vorstand der Muttergesellschaft nicht bereit sein Um Vorstandsmitglieder im Vorstand einer Tochtergesellschaft zu werden, insbesondere wenn ein solches Vorstandsmitglied in die Anzahl der Vorstände einbezogen ist, auf die die nach dem Gesellschaftsgesetz vorgeschriebene Obergrenze 1956 Anwendung findet. Es kann für ein Unternehmen sehr teuer sein, wenn der unabhängige Direktor verpflichtet ist An Vorstandssitzungen von ausländischen Tochtergesellschaften teilnehmen. Gleichzeitig muss man bedenken, dass die Absicht, diese Klausel zu formulieren, die Notwendigkeit für den Vorstand der Holdinggesellschaft war, eine unabhängige Verbindung mit dem Vorstand der Tochtergesellschaft zu haben und eine notwendige Aufsicht zu erbringen. Es wird daher vorgeschlagen, dass die Klausel wie folgt überarbeitet werden kann: Die Bestimmungen des Unterabsatzes (ii), die vorsehen, dass mindestens ein unabhängiger Direktor in der Holdinggesellschaft ein Direktor der Tochtergesellschaft ist, gilt nur für wesentliche indische Tochtergesellschaften Dh Tochtergesellschaften, deren Umsatz bzw. Nettovermögen im unmittelbar vorangegangenen Jahr 20 des konsolidierten Umsatzes bzw. des konsolidierten Nettovermögens der Holdinggesellschaft und ihrer Tochtergesellschaften übersteigt. Es sollte eine Verpflichtung seitens des Managements sein, Vorstand der Holdinggesellschaft bedeutende Transaktionen und Vereinbarungen der Tochtergesellschaften. Zu diesem Zweck ist eine vertragliche Transaktion und Vereinbarung eine einzelne Transaktion oder Vereinbarung, die 10 der Gesamtumsatz - oder Gesamtaufwendungen oder Gesamtverpflichtungen oder Gesamtverpflichtungen oder Gesamtverpflichtungen der Gesellschaft übersteigt oder voraussetzt Jahr. Klausel V (v) in Bezug auf eine Offenlegung der Überprüfung der Angelegenheiten einer Tochtergesellschaft durch den Vorstand der Muttergesellschaft sollte gestrichen werden, da es überflüssig ist. Dieser Aspekt ist bereits in den Klauseln V (iii) und V (iv) abgedeckt. Überarbeitete Sprache Klausel V i.9Mit einem unabhängigen Direktor des Verwaltungsrates der Holding ist ein Direktor des Verwaltungsrates einer nicht notierten indischen Tochtergesellschaft. Ii.9 Der Prüfungsausschuss der börsennotierten Holdinggesellschaft prüft auch den Jahresabschluss, insbesondere die von der nicht börsennotierten Tochtergesellschaft getätigten Investitionen. Das Protokoll der Vorstandssitzungen der nicht börsennotierten Tochtergesellschaft wird in die Vorstandssitzung der börsennotierten Holdinggesellschaft gestellt. Das Management sollte in regelmäßigen Abständen dem Verwaltungsrat der börsennotierten Holding zur Kenntnis nehmen, eine Erklärung über alle wesentlichen Transaktionen und Vereinbarungen, die von der nicht börsennotierten Tochtergesellschaft abgeschlossen wurden. Erläuterung (i): Der Begriff "Nicht-börsennotierte indische Tochtergesellschaft" bedeutet Eine nicht indizierte Tochtergesellschaft, die in Indien ansässig ist, deren Umsatz oder Nettovermögen (dh eingezahlte Kapital - und freie Reserven) im vorangegangenen Rechnungsjahr 20 des konsolidierten Umsatzes bzw. des Nettovermögens der börsennotierten Holdinggesellschaft und ihrer Tochtergesellschaften im vorangegangenen Jahr übersteigt Rechnungsjahr Erläuterung (ii): Der Begriff quotenignificant transaction oder arrangementquot ist jede einzelne Transaktion oder Vereinbarung, die 10 des Gesamtumsatzes oder der Gesamtausgaben oder der Gesamtvergütung bzw. der Gesamtvergütung oder der Gesamtverbindlichkeiten des nicht notierten Materials übersteigt oder wahrscheinlich übersteigt Tochtergesellschaft für das unmittelbar vorangehende Rechnungsjahr. Explanation (iii): Where a listed holding company has a listed subsidiary company which is itself a holding company, the above provisions shall apply to the listed subsidiary insofar as its subsidiaries are concerned. Issue 15 Disclosure of contingent liabilities Existing language Clause VI VI(i)9The company agrees that management shall provide a clear description in plain English of each material contingent liability and its risks, which shall be accompanied by the auditors clearly worded comments on the managements view. This section shall be highlighted in the significant accounting policies and notes on accounts, as well as, in the auditors report, where necessary. The disclosure of contingent liabilities is already required under Schedule VI to the Companies Act, 1956. It is also impractical for auditors to comment on managements views and any such viewcomment may be construed as an admission of the liability, which may be detrimental to the interests of the shareholders. It is therefore suggested that this clause be deleted. Revised language Clause VI Delete clause VI(i) in its entirety. Issue 16 Basis of related party transactions Existing language Clause VII. A(i) VII. A(i)9A statement of all transactions with related parties including their basis shall be placed before the Audit Committee for formal approvalratification. If any transaction is not on an arms length basis, management shall provide an explanation to the Audit Committee justifying the same. It may be cumbersome and unnecessary for the audit committee to review all transactions with related parties which are in the ordinary course of business. It should therefore be sufficient if these transactions are placed periodically in a summary form before the audit committee. It is however necessary that material individual transactions which are not in the normal course of business are placed before the audit committee. It is also necessary that management identify and place before the audit committee, material individual transactions, whether in the normal course of business or otherwise, with related parties or others which are not on an arms length basis, together with a justification for the same. Revised language Clause VII. A(i) VII. A(i)9A statement in summary form of transactions with related parties in the ordinary course of business shall be placed periodically before the audit committee. (ii)9Material individual transactions with related parties which are not in the normal course of business shall be placed before the audit committee. (iii)9Material individual transactions with related parties or others which are not on an arms length basis should be placed before the audit committee, together with Managements justification for the same. Issue 17 Board disclosures risk management Existing language Clause VII. B(i) VII. B(i) Management shall place a report certified by the compliance officer of the company, before the entire Board of Directors every quarter documenting the business risks faced by the company, measures to address and minimize such risks, and any limitations to the risk taking capacity of the corporation. This document shall be formally approved by the Board. The compliance officer of a company may not be the right person to attestcertify disclosure of the business risks faced by a company. It is recommended that this requirement be deleted. Revised language Clause VII. B(i) Delete clause VII. B(i) in its entirety. Issue 18 Proceeds from Initial Public Offering (IPO) Existing language Clause VII. C(i) VII. C(i) When money is raised through an Initial Public Offering (IPO) it shall disclose to the Audit Committee, the uses applications of funds by major category (capital expenditure, sales and marketing, working capital, etc), on a quarterly basis as a part of their quarterly declaration of financial results. Further, on an annual basis, the company shall prepare a statement of funds utilized for purposes other than those stated in the offer documentprospectus. This statement shall be certified by the independent auditors of the company. The audit committee shall make appropriate recommendations to the Board to take up steps in this matter. The current language in clause 49 requires companies to disclose use of IPO proceeds without specifying any time limitation. It is recommended that clause 49 be amended to ensure this disclosure is required only till funds are spent. There is no reason why this provision should apply only to an IPO and not be made applicable to all public offerings. Further, funds utilised for purposes other than that for which they were raised should be placed before the audit committee. Revised language Clause VII. C(i) When money is raised through an issue to public (including public issues, rights issues), it shall disclose to the Audit Committee, the uses applications of funds by major category (capital expenditure, sales and marketing, working capital, etc), on a quarterly basis as a part of their quarterly declaration of financial results. Further, on an annual basis, the company shall prepare a statement of funds utilized for purposes other than those stated in the offer documentprospectus and place it before the audit committee. Such disclosure shall be made only till such time that the full money raised through the issue has been fully spent. This statement shall be certified by the statutory auditors of the company. The audit committee shall make appropriate recommendations to the Board to take up steps in this matter. Issue 19 Remuneration of directors Existing language Clause VII. D(ii)(a) VII. D(ii)(a)9All elements of remuneration package of all the directors, i. e. salary, benefits, bonuses, stock options, pension etc. It is recommended that the disclosure of remuneration provided to directors should be aggregated by major category and disclosed. This will facilitate a robust disclosure of directors remuneration. Revised language Clause VII. D(ii)(a) VII. D(ii)(a)9All elements of remuneration package of individual directors , summarized under major groups, such as salary, benefits, bonuses, stock options, pension etc. Issue 20 Management Existing language Clause VII. E(i) VIII. E(i) Management shall make disclosures to the board relating to all material financial and commercial transactions, where they have personal interest, that may have a potential conflict with the interest of the company at large (for e. g. dealing in company shares, commercial dealings with bodies, which have shareholding of management and their relatives etc.) Clause VII. E requires management to disclose to the board details of transactions where they have personal interests. It is recommended to change quotManagementquot to quotSenior managementquot as follows, to make the language tighter and more precise. Revised language Clause VII. E(i) VII. E(i) Senior management shall make disclosures to the board relating to all material financial and commercial transactions, where they have personal interest, that may have a potential conflict with the interest of the company at large (for e. g. dealing in company shares, commercial dealings with bodies, which have shareholding of management and their relatives etc.) Explanation: For this purpose, the term senior management shall mean personnel of the company who are members of its management operating council (i. e. core management team excluding independent directors). This would also include all members of management one level below the executive directors Issue 21 CEOCFO certification (a)9The CEO and the CFO must assume primary responsibility for ensuring that the company does not enter into transactions which are fraudulent, illegal or violative of the companys code of conduct or ethics policy. Clause (f) which deals with two separate matters viz. (i) internal control and (ii) accounting policies should be split into two clauses as changes an internal control cannot be disclosed in the notes to the financial statements. Revised language CEOCFO certification The CEO (either the Executive Chairman or the Managing Director or Manager) and the CFO (either the whole-time Finance Director or any other person heading the Finance function) discharging that function shall certify to the Board that: They have reviewed financial statements and the cash flow statement and the Directors Report and that to the best of their knowledge and belief :these statements do not contain any materially untrue statement or omit any material fact or contain statements that might be misleadingthese statements together present a true and fair view of the companys affairs and are in compliance with existing accounting standards, applicable laws and regulations. There are to the best of their knowledge and belief, no transactions entered into by the company which are fraudulent, illegal or violative of the companys code of conduct or ethics policy. They accept responsibility for establishing and maintaining internal controls and that they have evaluated the effectiveness of the internal control systems of the company and they have disclosed to the auditors and the Audit Committee, deficiencies in the design or operation of internal controls, if any, of which they are aware and the steps they have taken or propose to take to rectify these deficiencies. They have indicated to the auditors and the Audit committeesignificant changes in internal control during the yearsignificant changes in accounting policies during the year and that the same have been disclosed in the notes to the financial statements andinstances of significant fraud of which they have become aware and the involvement, if any, of the management or an employee having a significant role in the companys internal control system. Issue 22 Annexure 1C 4. Postal Ballot With effect from June 15, 2001, section 192A was introduced in the Companies Act, 1956 providing for the passing of resolutions by postal ballot. Since this is now part of law, it is suggested that paragraph 4 of Annexure 1C be deleted. SEBI convened deliberating theafter the issuance of the aforesaid circular. SEBI hosted aforesaid in its The commentsin its meeting held on The committee has since submitted its report to SEBI. The report is reproduced below for seeking public comments. Issues under clause 49 and proposed amendments Issue 1 Definition of independent director Existing language Explanation (i)(e) to clause I. A Explanation (i): For the purpose of this clause, the expression independent director shall mean non-executive director of the company who: a.9apart from receiving directors remuneration, does not have any material pecuniary relationships or transactions with the company, its promoters, its senior management or its holding company, its subsidiaries and associated companies b.9is not related to promoters or management at the board level or at one level below the board c.9has not been an executive of the company in the immediately preceding three financial years d.9is not a partner or an executive of the statutory audit firm or the internal audit firm that is associated with the company, and has not been a partner or an executive of any such firm for the last three years. This will also apply to legal firm(s) and consulting firm(s) that have a material association with the entity. e.9is not a supplier, service provider or customer of the company. This should include lessor-lessee type relationships also and f.9is not a substantial shareholder of the company, i. e. owning two percent or more of the block of voting shares. Explanation (i)(e) restricts any supplier, service provider or customer of the company from being an independent director on the board of the company. This clause should ideally only bar persons who are material suppliers, service providers or customers and not extend it to any and all suppliers, service providers or customers. This view is further supported by the fact that Explanation (i)(a) does not disqualify a non-executive director who has an immaterial pecuniary relationship or transaction with the company, its promoters, its senior management or its holding company, its subsidiaries and associated companies from serving as an independent director. It is therefore proposed that the word quotmaterialquot be inserted before supplier, in Explanation (i)(e) to Clause I. A. Revised language Explanation (i)(e) to clause I. A Explanation (i): For the purpose of this clause, the expression independent director shall mean non-executive director of the company who: a.9apart from receiving directors remuneration, does not have, in the opinion of the board, any material pecuniary relationships or transactions with the company, its promoters, its senior management or its holding company, its subsidiaries and associated companies which in the judgment of the board may affect independence of judgment of the director b.9is not related to promoters or management at the board level or at one level below the board c.9has not been an executive of the company in the immediately preceding three financial years d.9is not a partner or an executive of the statutory audit firm or the internal audit firm that is associated with the company, and has not been a partner or an executive of any such firm for the last three years. This will also apply to legal firm(s) and consulting firm(s) that have a material association with the entity. e.9is not, in the opinion of the board, a material supplier, service provider or customer of the company, which in the judgment of the board may affect independence of judgment of the directorquot. This should include lessor-lessee type relationships also and f.9is not a substantial shareholder of the company, i. e. owning two percent or more of the block of voting shares. For the purposes of this clause: Associated company shall mean a company which is an quotassociatequot as defined in Accounting Standard (AS) 23, quotAccounting for Investments in Associates in Consolidated Financial Statementsquot, issued by the Institute of Chartered Accountants of India. Senior management shall have the meaning as prescribed in the explanation to clause VII(E).quotRelativequot shall mean quotrelativequot as defined in section 2(41) and section 6 of the Companies Act, 1956.Issue 2 Definition of independent director quotInstitutional directorsquot Existing language Explanation (ii) to clause IA Explanation (ii). Institutional directors on the boards of companies shall be considered as independent directors whether the institution is an investing institution or a lending institution. The explanation does not make it clear that even an institutional director must in order to be considered as independent, satisfy the tests laid down in clauses (a) to (f).It is also necessary to clarify that institutional directors have the same rights, duties and responsibilities as any other member of the board. Revised language Explanation (ii) to clause IA There shall be no nominee directors. Where an institution wishes to appoint a director on the Board, such appointment should be made by the shareholders. An institutional director on the boards of companies shall be considered as an independent director unless he does not satisfy the requirements of any of the clauses (a) to (f) listed above. An institutional director shall have the same rights, duties and responsibilities as other members of the board and as prescribed under the Companies Act, 1956 and the Listing regulations. Nominee of the Government on public sector companies shall be similarly elected9 and shall be subject to the same responsibilities and liabilities as other directors. Issue 3 Remuneration paid to non-executive directors Existing language Clauses I. B(i), I. B(ii) and I. C(ii) Clause I. B(i) All remuneration paid to non-executive directors shall be fixed by the Board of Directors and shall be approved by shareholders in general meeting. Limits shall be set for the maximum number of stock options that can be granted to non-executive directors in any financial year and in aggregate. The stock options granted to the non-executive directors shall vest after a period of at least one year from the date such non-executive directors have retired from the Board of the Company. Clauses I. B(ii) and I. C(ii) The considerations as regards remuneration paid to an independent director shall be the same as those applied to a non-executive director It is recommended that a clarification be added to state that non-executive directors include independent director. This will ensure clarity in drafting. As a result of this, clauses I. B(ii) and I. C(ii) become redundant and should be deleted. Revised language Clauses I. B(i), I. B(ii) and I. C(ii) 49 I. B(i) All remuneration paid to non-executive directors, including independent directors, shall be fixed by the Board of Directors and shall be agreed to by shareholders in general meeting. Limits shall be set for the maximum number of stock options that can be granted to non-executive directors, including independent directors, in any financial year and in aggregate. The stock options granted to the non-executive directors, including independent directors, shall vest after a period of at least one year from the date of grant of the stock options. This requirement shall apply prospectively to all new option grants made after the effective date of this circular. Delete clauses I. B(ii) and I. C(ii) Issue 4 Responsibility of independent directors Existing language Clause I. C(i) I. C(i)9Independent director shall however periodically review legal compliance reports prepared by the company as well as steps taken by the company to cure any taint. In the event of any proceedings against an independent director in connection with the affairs of the company, defence shall not be permitted on the ground that the independent director was unaware of this responsibility. The board as a whole should have the responsibility to periodically review legal compliance reports prepared by the company as well as the steps taken to cure any instances of non-compliance. A director is an officer of the company and the term quotofficer who is in defaultquot has already been defined in section 2(31) and section 5 of the Companies Act, 1956. It is therefore not necessary to make any further provision in this respect and the second sentence to clause I(C)(i) may be deleted. Revised language Clause I. C(i) 49 I C(i)9The Board shall periodically review legal compliance reports prepared by the company as well as steps taken by the company to cure instances of non-compliances. Issue 5 Amendment to board procedures Existing language Clause I. D(iii) I. D(iii)9Further only the three committees viz. the Audit Committee, the Shareholders Grievance Committee and the Remuneration Committee shall be considered for this purpose. There is currently a shortage of independent directors. The Companies Act, 1956 prescribes in section 277 that a person cannot hold more than 15 directorships and section 278 provides that in considering the limit, directorship as an alternate director should be excluded, whereas the clause restricts committee memberships to 10. Therefore, independent directors who would otherwise be willing to serve on such committees are unable to do so. The formation of a remuneration committee is not mandatory and it meets only occasionally. It is therefore suggested that for the purposes of the calculation of the limit, only the audit committee and the shareholders grievance committee should be counted. Revised language Clause I. D(iii) I. D(iii)9Further only two committees viz. the Audit Committee and the Shareholders Grievance Committee shall be considered for this purpose. Issue 6 Term of office of non-executive directors Existing language Clause I. F(i) I. F(i)9Person shall be eligible for the office of non-executive director so long as the term of office did not exceed nine years in three terms of three years each, running continuously. The existing language in clause I. F(i) would require that no non-whole time director can continue as a director beyond a period of three consecutive terms of three years each, i. e. a total of nine years. This may create practical problems as it may prevent promoters and directors protecting their interests from continuing on the board even while the promoters investment in the company continues. It may also prevent the continuance on the board of other individuals, who may be making a significant contribution as a board member and whose continuance on the board may be in the interest of the company. It can however be argued that long association with the company may be perceived as impairing the independence of a director. It may therefore be provided that where an individual continues on the board beyond the prescribed term of nine years, he shall no longer be considered as an independent director. It is also necessary that this provision be made prospective, i. e. it should apply to a period of nine years in the aggregate, such period to commence on or after the date the amended clause 49 comes into force. It is therefore necessary that this clause be amended as follows: Revised language Clause I. F(i) I. F(i)9A director shall be considered to be an independent director only so long as his tenure on the board does not exceed, in the aggregate, a period of nine years, such period to be considered as commencing on or after the date this circular comes into force or the date of his first appointment as a director, whichever is later. After the expiry of the said period, the director may continue to be a member of the board and be eligible for reappointment on the expiry of his term, but he shall not be considered to be an independent director. Issue 7 Requirements related to audit committees Existing language Clause II. A(iv) II. A(iv)9The Chairman shall be present at Annual General Meeting to answer shareholder queries It may not be practical for the Chairman of the Audit Committee to be present at all annual general meetings to answer shareholder queries due to various reasons, including travel, ill health, etc. it is therefore recommended that in his absence, another member of the audit committee, who is an independent director may be present to answer shareholder queries. Revised language Clause II. A(iv) II. A(iv)9The Chairman of the audit committee, or in his absence, a designated member of the audit committee who is an independent director shall be present at Annual General Meeting to answer shareholder queries Issue 8 Meeting of Audit Committee Clause II. B II. B9The audit committee shall meet at least thrice a year. One meeting shall be held before finalization of annual accounts and one every six months. The quorum shall be either two members or one third of the members of the audit committee, whichever is higher and minimum of two independent directors. Clause II. D(i) requires that the audit committee should have an oversight of the disclosure of financial information. A listed company is required to publish quarterly financial results and annual financial statements. It is therefore necessary that the audit committee should meet at least four times in a year. II. B9The audit committee should meet at least four times in a year and not more than four months shall elapse between two meetings. The quorum shall be either two members or one third of the members of the audit committee whichever is greater, but there should be a minimum of two independent members present. Issue 9 Role of the audit committee Existing language Clause II. D (i) The role of the audit committee shall include the following: Oversight of the companys financial reporting process and the disclosure of its financial information to ensure that the financial statement is correct, sufficient and credible. Recommending the appointment and removal of external auditor, fixation of audit fee and also approval for payment for any other services. Reviewing with management the annual financial statements before submission to the board, focusing primarily onAny changes in accounting policies and practices. Major accounting entries based on exercise of judgment by management. Qualifications in draft audit report. Significant adjustments arising out of audit. The going concern assumptionpliance with accounting standardspliance with stock exchange and legal requirements concerning financial statementsAny related party transactionsReviewing with the management, external and internal auditors, the adequacy of internal control systems. Reviewing the adequacy of internal audit function, including the structure of the internal audit department, staffing and seniority of the official heading the department, reporting structure coverage and frequency of internal audit. Discussion with internal auditors any significant findings and follow up there on. Reviewing the findings of any internal investigations by the internal auditors into matters where there is suspected fraud or irregularity or a failure of internal control systems of a material nature and reporting the matter to the board. Discussion with external auditors before the audit commences about nature and scope of audit as well as post-audit discussion to ascertain any area of concern. Reviewing the companys financial and risk management policies. To look into the reasons for substantial defaults in the payment to the depositors, debenture holders, shareholders (in case of non payment of declared dividends) and creditors. Explanation (i): The term related party transactions shall have the same meaning as contained in the Accounting Standard 18, Related Party Transactions, issued by The Institute of Chartered Accountants of India. Explanation (ii): If the company has set up an audit committee pursuant to provision of the Companies Act, the company agrees that the said audit committee shall have such additional functions features as is contained in the Listing Agreement. Section 217(2AA) of the Companies Act, 1956 requires that the Boards report should include a Directors Responsibility Statement which covers many of the items covered in this clause. To ensure consistency, it is necessary to reword some of the clauses. Revised language Clause II. D (i) The role of the audit committee shall include the following: Oversight of the companys financial reporting process and the disclosure of its financial information to ensure that the financial statement is correct, sufficient and credible. Recommending to the Board, the appointment, re-appointment and, if required, the replacement or removal of the external auditor and the fixation of audit fees. Approval of payment to external auditors for any other services rendered by the external auditors. Reviewing, with the management, the annual financial statements before submission to the board for approval, with particular reference to:Matters required to be included in the Directors Responsibility Statement to be included in the Boards report in terms of clause 2AA of section 217 of the Companies Act, 1956Changes, if any, in accounting policies and practices and reasons for the sameMajor accounting entries involving estimates based on the exercise of judgment by managementSignificant adjustments made in the financial statements arising out of audit findingsCompliance with listing and other legal requirements relating to financial statementsDisclosure of any related party transactionsQualifications in the draft audit report. Reviewing, with the management, the quarterly financial statements before submission to the board for approvalReviewing, with the management, external and internal auditors, adequacy of the internal control systems. Reviewing the adequacy of internal audit function, including the structure of the internal audit department, staffing and seniority of the official heading the department, reporting structure coverage and frequency of internal audit. Discussion with internal auditors any significant findings and follow up there on. Reviewing the findings of any internal investigations by the internal auditors into matters where there is suspected fraud or irregularity or a failure of internal control systems of a material nature and reporting the matter to the board. Discussion with external auditors before the audit commences about nature and scope of audit as well as post-audit discussion to ascertain any area of concern. Reviewing the companys financial and risk management policies. To look into the reasons for substantial defaults in the payment to the depositors, debenture holders, shareholders (in case of non payment of declared dividends) and creditors. Explanation (i): The term related party transactions shall have the same meaning as contained in the Accounting Standard 18, Related Party Transactions, issued by The Institute of Chartered Accountants of India. Explanation (ii): If the company has set up an audit committee pursuant to provision of the Companies Act, the company agrees that the said audit committee shall have such additional functions features as is contained in the Listing Agreement. Clause II. E.5 becomes redundant and should therefore be deleted. Issue 10 Review of information by Audit Committee Existing language Clause II. E (E) Review of information by Audit Committee (i) The Audit Committee shall mandatorily review the following information: Financial statements and draft audit report, including quarterly half-yearly financial informationManagement discussion and analysis of financial condition and results of operationsReports relating to compliance with laws and to risk managementManagement letters letters of internal control weaknesses issued by statutory internal auditors andRecords of related party transactionsThe appointment, removal and terms of remuneration of the Chief internal auditor shall be subject to review by the Audit CommitteeThe requirement in sub-clause 1 is already covered in clause I. D and should be deleted It is not practical to expect audit committees to review the records of related party transactions. It should be sufficient if management places before the audit committee for review, a statement of significant related party transactions and gives details of related party transactions that are not at an arms length basis with reasons for the same. Clause VII provides that risk management procedures should be reviewed by the Board. Therefore, there is no need for the audit committee to also perform this review. Revised language Clause II. E II (E) Review of information by Audit Committee (i) The Audit Committee shall mandatorily review the following information: Management discussion and analysis of financial condition and results of operationsStatement of significant related party transactions (as defined by the audit committee), submitted by managementManagement letters letters of internal control weaknesses issued by the external auditorsInternal audit reports relating to internal control weaknesses andThe appointment, removal and terms of remuneration of the Chief internal auditor shall be subject to review by the Audit Committee. Issue 11 Audit reports and qualifications Existing language Clause III. A A.9Disclosure of Accounting Treatment In case it has followed a treatment different from that prescribed in an Accounting Standards, management shall justify why they believe such alternative treatment is more representative of the underlined business transactions. Management shall also clearly explain the alternative accounting treatment in the footnote of financial statements. Where an accounting standard is not followed, the auditor is required to disclose that fact and qualify his report. What is proposed, in addition, is that management should provide an explanation in a note to the financial statements as to the fact that an accounting standard is not followed and the reason for the departure. The language in the clause does not bring this out. Since this is a matter of disclosure, it would be more appropriate to delete this clause and include an amended clause under clause VII as sub-clause (AA) Revised language Clause VII. AA AA.9Disclosure of Accounting Treatment Where in the preparation of financial statements, a treatment different from that prescribed in an Accounting Standard has been followed, the fact shall be disclosed in the financial statements, together with the managements explanation as to why it believes such alternative treatment is more representative of the true and fair view of the underlined business transaction. Issue 12 Whistle Blower Policy Existing language Clause IV. A (A) Internal Policy on access to Audit Committees: Personnel who observe an unethical or improper practice (not necessarily a violation of law) shall be able to approach the audit committee without necessarily informing their supervisorspanies shall take measures to ensure that this right of access is communicated to all employees through means of internal circulars, etc. The employment and other personnel policies of the company shall contain provisions protecting whistle blowers from unfair termination and other unfair prejudicial employment practicespany shall annually affirm that it has not denied any personnel access to the audit committee of the company (in respect of matters involving alleged misconduct) and that it has provided protection to whistle blowers from unfair termination and other unfair or prejudicial employment practices. Such affirmation shall form a part of the Board report on Corporate Governance that is required to be prepared and submitted together with the annual report. The appointment, removal and terms of remuneration of the chief internal auditor shall be subject to review by the Audit Committee. The intention of this clause is that management establishes a mechanism for employees to report concerns about unethical behaviour, actual or suspected fraud or violation of the companys code of conduct or ethics policy. The exact details of such a mechanism should be left to each company, through its Board of Directors, to decide but the existence and implementation must be reviewed by the audit committee. The mechanism must have adequate provisions to ensure there is no victimization of employees who avail of this procedure. The clause may be reworded accordingly. Revised language Clause IV. A The company will establish a mechanism for employees to report to the management concerns about unethical behaviour, actual or suspected fraud or violation of the companys code of conduct or ethics policy. The mechanism must provide for adequate safeguards against victimization of employees who avail of the mechanism. The mechanism must also provide, where senior management is involved, direct access to the Chairman of the Audit Committee. The existence of the mechanism must be appropriately communicated within the organization. The Audit Committee must periodically review the existence and functioning of the mechanism. Issue 13 Deletion of redundant clause on internal audit Existing language Clause IV. A(v) IV. A(v)9The appointment, removal and terms of remuneration of the chief internal auditor shall be subject to review by the Audit Committee. Clause IV. A(v) dealing with the audit committee review of the appointment, removal and terms of remuneration of the Chief Internal Auditor should be deleted since this is a repetition of clause II. E.6 of clause 49. This ensures absence of redundant language. Revised language Clause IV. A(v) Clause IV. A(v) should be deleted. Issue 14 Subsidiary companies Existing language Clause V i.9The company agrees that provisions relating to the composition of the Board of Directors of the holding company shall be made applicable to the composition of the Board of Directors of subsidiary companies ii.9At least one independent director on the Board of Directors of the holding company shall be a director on the Board of Directors of the subsidiary company. iii.9The Audit Committee of the holding company shall also review the financial statements, in particular the investments made by the subsidiary company. iv.9The minutes of the Board meetings of the subsidiary company shall be placed for review at the Board meeting of the holding company. v.9The Board report of the holding company should state that they have reviewed the affairs of the subsidiary company also. It has been pointed out that the implementation of this clause may create the following practical difficulties: Subsidiaries are often of small size and it may be too onerous if all the provisions regarding the composition of the board as applicable to a holding company are made applicable to every subsidiary. There may also be difficulties in applying this clause to joint ventures, when the composition of the board may be determined by the joint venture agreement. Where there are a large number of subsidiaries, independent directors on the board of the parent company may not be willing to become directors on the board of a subsidiary, particularly where such a directorship is included in the number of directorships to which the ceiling prescribed under the Companies Act, 1956 applies. It may be very expensive for a company if the independent director is required to attend board meetings of foreign subsidiariesAt the same time, it needs to be appreciated that the intention in formulating this clause was the need for the board of the holding company to have some independent link with the board of the subsidiary and provide necessary oversight. It is therefore suggested that the clause may be revised as under: The provisions of sub-clause (ii), which provide that at least one independent director in the holding company shall be a director of the subsidiary company shall apply only to material Indian subsidiaries i. e. subsidiaries whose turnover or net worth in the immediately preceding year exceeds 20 of the consolidated turnover or consolidated net worth respectively, of the holding company and its subsidiaries. There should be an obligation on the part of the management to bring to the attention of the board of the holding company significant transactions and arrangements entered into by the subsidiary companies. For this purpose, quotsignificant transaction and arrangementquot shall mean any individual transaction or arrangement that exceeds or is likely to exceed 10 of the total revenues or total expenses or total assets or total liabilities of the company, as the case may be, in the immediately preceding year. Clause V (v) pertaining to a disclosure of the review of affairs of a subsidiary company by the board of the parent company should be deleted since it is superfluous. This aspect is already covered in clauses V(iii) and V(iv). Revised language Clause V i.9At least one independent director on the Board of Directors of the holding company shall be a director on the Board of Directors of a material non listed Indian subsidiary company. ii.9The Audit Committee of the listed holding company shall also review the financial statements, in particular, the investments made by the unlisted subsidiary company. The minutes of the Board meetings of the unlisted subsidiary company shall be placed at the Board meeting of the listed holding company. The management should periodically bring to the attention of the Board of Directors of the listed holding company, a statement of all significant transactions and arrangements entered into by the unlisted subsidiary company. Explanation (i): The term quotmaterial non-listed Indian subsidiaryquot shall mean an unlisted subsidiary, incorporated in India, whose turnover or net worth (i. e. paid up capital and free reserves) in the preceding accounting year exceeds 20 of the consolidated turnover or net worth respectively, of the listed holding company and its subsidiaries in the immediately preceding accounting year. Explanation (ii): The term quotsignificant transaction or arrangementquot shall mean any individual transaction or arrangement that exceeds or is likely to exceed 10 of the total revenues or total expenses or total assets or total liabilities, as the case may be, of the material unlisted subsidiary for the immediately preceding accounting year. Explanation (iii): Where a listed holding company has a listed subsidiary company which is itself a holding company, the above provisions shall apply to the listed subsidiary insofar as its subsidiaries are concerned. Issue 15 Disclosure of contingent liabilities Existing language Clause VI VI(i)9The company agrees that management shall provide a clear description in plain English of each material contingent liability and its risks, which shall be accompanied by the auditors clearly worded comments on the managements view. This section shall be highlighted in the significant accounting policies and notes on accounts, as well as, in the auditors report, where necessary. The disclosure of contingent liabilities is already required under Schedule VI to the Companies Act, 1956. It is also impractical for auditors to comment on managements views and any such viewcomment may be construed as an admission of the liability, which may be detrimental to the interests of the shareholders. It is therefore suggested that this clause be deleted. Revised language Clause VI Delete clause VI(i) in its entirety. Issue 16 Basis of related party transactions Existing language Clause VII. A(i) VII. A(i)9A statement of all transactions with related parties including their basis shall be placed before the Audit Committee for formal approvalratification. If any transaction is not on an arms length basis, management shall provide an explanation to the Audit Committee justifying the same. It may be cumbersome and unnecessary for the audit committee to review all transactions with related parties which are in the ordinary course of business. It should therefore be sufficient if these transactions are placed periodically in a summary form before the audit committee. It is however necessary that material individual transactions which are not in the normal course of business are placed before the audit committee. It is also necessary that management identify and place before the audit committee, material individual transactions, whether in the normal course of business or otherwise, with related parties or others which are not on an arms length basis, together with a justification for the same. Revised language Clause VII. A(i) VII. A(i)9A statement in summary form of transactions with related parties in the ordinary course of business shall be placed periodically before the audit committee. (ii)9Material individual transactions with related parties which are not in the normal course of business shall be placed before the audit committee. (iii)9Material individual transactions with related parties or others which are not on an arms length basis should be placed before the audit committee, together with Managements justification for the same. Issue 17 Board disclosures risk management Existing language Clause VII. B(i) VII. B(i) Management shall place a report certified by the compliance officer of the company, before the entire Board of Directors every quarter documenting the business risks faced by the company, measures to address and minimize such risks, and any limitations to the risk taking capacity of the corporation. This document shall be formally approved by the Board. The compliance officer of a company may not be the right person to attestcertify disclosure of the business risks faced by a company. It is recommended that this requirement be deleted. Revised language Clause VII. B(i) Delete clause VII. B(i) in its entirety. Issue 18 Proceeds from Initial Public Offering (IPO) Existing language Clause VII. C(i) VII. C(i) When money is raised through an Initial Public Offering (IPO) it shall disclose to the Audit Committee, the uses applications of funds by major category (capital expenditure, sales and marketing, working capital, etc), on a quarterly basis as a part of their quarterly declaration of financial results. Further, on an annual basis, the company shall prepare a statement of funds utilized for purposes other than those stated in the offer documentprospectus. This statement shall be certified by the independent auditors of the company. The audit committee shall make appropriate recommendations to the Board to take up steps in this matter. The current language in clause 49 requires companies to disclose use of IPO proceeds without specifying any time limitation. It is recommended that clause 49 be amended to ensure this disclosure is required only till funds are spent. There is no reason why this provision should apply only to an IPO and not be made applicable to all public offerings. Further, funds utilised for purposes other than that for which they were raised should be placed before the audit committee. Revised language Clause VII. C(i) When money is raised through an issue to public (including public issues, rights issues), it shall disclose to the Audit Committee, the uses applications of funds by major category (capital expenditure, sales and marketing, working capital, etc), on a quarterly basis as a part of their quarterly declaration of financial results. Further, on an annual basis, the company shall prepare a statement of funds utilized for purposes other than those stated in the offer documentprospectus and place it before the audit committee. Such disclosure shall be made only till such time that the full money raised through the issue has been fully spent. This statement shall be certified by the statutory auditors of the company. The audit committee shall make appropriate recommendations to the Board to take up steps in this matter. Issue 19 Remuneration of directors Existing language Clause VII. D(ii)(a) VII. D(ii)(a)9All elements of remuneration package of all the directors, i. e. salary, benefits, bonuses, stock options, pension etc. It is recommended that the disclosure of remuneration provided to directors should be aggregated by major category and disclosed. This will facilitate a robust disclosure of directors remuneration. Revised language Clause VII. D(ii)(a) VII. D(ii)(a)9All elements of remuneration package of individual directors , summarized under major groups, such as salary, benefits, bonuses, stock options, pension etc. Issue 20 Management Existing language Clause VII. E(i) VIII. E(i) Management shall make disclosures to the board relating to all material financial and commercial transactions, where they have personal interest, that may have a potential conflict with the interest of the company at large (for e. g. dealing in company shares, commercial dealings with bodies, which have shareholding of management and their relatives etc.) Clause VII. E requires management to disclose to the board details of transactions where they have personal interests. It is recommended to change quotManagementquot to quotSenior managementquot as follows, to make the language tighter and more precise. Revised language Clause VII. E(i) VII. E(i) Senior management shall make disclosures to the board relating to all material financial and commercial transactions, where they have personal interest, that may have a potential conflict with the interest of the company at large (for e. g. dealing in company shares, commercial dealings with bodies, which have shareholding of management and their relatives etc.) Explanation: For this purpose, the term senior management shall mean personnel of the company who are members of its management operating council (i. e. core management team excluding independent directors). This would also include all members of management one level below the executive directors Issue 21 CEOCFO certification (a)9The CEO and the CFO must assume primary responsibility for ensuring that the company does not enter into transactions which are fraudulent, illegal or violative of the companys code of conduct or ethics policy. Clause (f) which deals with two separate matters viz. (i) internal control and (ii) accounting policies should be split into two clauses as changes an internal control cannot be disclosed in the notes to the financial statements. Revised language CEOCFO certification The CEO (either the Executive Chairman or the Managing Director or Manager) and the CFO (either the whole-time Finance Director or any other person heading the Finance function) discharging that function shall certify to the Board that: They have reviewed financial statements and the cash flow statement and the Directors Report and that to the best of their knowledge and belief :these statements do not contain any materially untrue statement or omit any material fact or contain statements that might be misleadingthese statements together present a true and fair view of the companys affairs and are in compliance with existing accounting standards, applicable laws and regulations. There are to the best of their knowledge and belief, no transactions entered into by the company which are fraudulent, illegal or violative of the companys code of conduct or ethics policy. They accept responsibility for establishing and maintaining internal controls and that they have evaluated the effectiveness of the internal control systems of the company and they have disclosed to the auditors and the Audit Committee, deficiencies in the design or operation of internal controls, if any, of which they are aware and the steps they have taken or propose to take to rectify these deficiencies. They have indicated to the auditors and the Audit committeesignificant changes in internal control during the yearsignificant changes in accounting policies during the year and that the same have been disclosed in the notes to the financial statements andinstances of significant fraud of which they have become aware and the involvement, if any, of the management or an employee having a significant role in the companys internal control system. Issue 22 Annexure 1C 4. Postal Ballot With effect from June 15, 2001, section 192A was introduced in the Companies Act, 1956 providing for the passing of resolutions by postal ballot. Since this is now part of law, it is suggested that paragraph 4 of Annexure 1C be deleted.
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